ENTRE FLEUVE, COTEAUX ET PLAINES : BIENVENUE A ABLON-SUR-SEINE
www.ablon-sur-seine.fr
 
haut de page haut de page haut de page haut de page
agrandir le texte retrecir le texte imprimer article envoyer à un ami

Crédits et mentions légales


 

Tous droits réservés : Ablon-sur-Seine
Mairie d’Ablon sur Seine
16 rue du Maréchal
Foch - 01 49 61 33 33


Ce site a été développé et hébergé en France par localeo :


DOCAPOST LOCALEO (Groupe La Poste).
10 AVENUE CHARLES DE GAULLE 94220 CHARENTON-LE-PONT
SAS AU Capital de 2 500€ - RCS Créteil 813 058 542

 
 
Ce site est administré sous SPIP, une plate-forme de gestion de contenus, conçue par une communauté de développeurs francophones très dynamique, sous licence de logiciel libre (GPL).


CNIL - Protection des données personnelles

  • Infolettre : les adresses électroniques des internautes qui s’abonnent à la lettre d’information du site ne sont utilisées qu’à cette seule fin et ne font l’objet d’aucune communication à des tiers. Lors de chaque inscription, un courriel de confirmation est envoyé à l’internaute concerné, qui peut alors se désabonner par un lien intégré dans le courriel. Les internautes disposent de la possibilité de se désabonner par un simple lien intégré à chaque envoi de la lettre d’information du site. Les adresses électroniques des internautes qui s’abonnent à la lettre d’information du site ne seront pas conservées au-delà du 36 mois, sans qu’un accord formel ne soit à nouveau demandé aux internautes.
  • Compte citoyen : le compte citoyen est un service, facultatif et gratuit, destiné à simplifier les relations entre les citoyens et la collectivité. Ce service permet à un internaute de bénéficier d’un espace personnel dédié dans lequel il accédera via Internet à son profil personnel, au stock des démarches en cours, aux archives des démarches de l’année en cours et de l’année précédente et à des informations concernant la collectivité. L’ouverture d’un compte citoyen n’est pas obligatoire pour effectuer des démarches en ligne sur le site Internet de la collectivité. Le compte citoyen est accessible par un identifiant et un code d’accès. L’identifiant est l’adresse électronique du citoyen. Le code d’accès est communiqué par courrier électronique lors de la création du compte. Le compte citoyen n’est actif qu’après validation de l’internaute par un lien de confirmation contenu dans un courrier électronique envoyé à l’internaute. Les informations affichées dans le compte citoyen sont le reflet des informations fournies par l’internaute lors de l’ouverture du compte ou modifiées par lui-même ou les services de la collectivité par la suite. L’utilisateur du compte citoyen peut à tout moment demander la résiliation de son compte auprès de la collectivité.
  • Téléprocédures : les informations recueillies par la collectivité à l’occasion d’une démarche administrative en ligne ou de toute autre demande ne font l’objet d’aucune exploitation ni communication à des tiers. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à fluidifier et à faciliter la délivrance des prestations administratives de la collectivité. Les destinataires des données sont tous les services de la ville avec des droits d’accès limités à leurs champs de compétence.
  • C.N.I.L. : le fichier des comptes citoyen a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (C.N.I.L.).
  • Droit d’accès et rectification : les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, ils doivent s’adresser à la Mairie de Ablon-sur-Seine. Un internaute pourra, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement informatique des données le concernant.


Hyperliens


Des hyperliens sont fournis sur ce site Internet pour relier l’usager à d’autres sites ou ressources Internet. Ces liens sont fournis à l’usager uniquement pour l’aider, la Mairie de Ablon-sur-Seine n’ayant aucun contrôle sur le contenu, le développement et le maintien des sites tiers vers lequels renvoient ces liens. L’inclusion de tels liens n’implique pas l’approbation, l’autorisation, le support ou une affiliation de la part de la Mairie de Ablon-sur-Seinet-Maur-des-Fossés par rapport à de tels sites, leurs propriétaires ou les fournisseurs. La Mairie de Ablon-sur-Seine n’a pas testé ni vérifié le contenu, l’exactitude, les opinions exprimées ou autres liens fournis sur de tels sites et décline toute garantie ou responsabilité notamment pour des dommages-intérêts associés avec ceux-ci.

TOUT LE SITE EN 1 COUP D’OEIL

Mairie d’Ablon sur Seine - 16 rue du Maréchal Foch - 01 49 61 33 33 - Nous écrire

Plan du site - Flux Rss - Crédits et mentions légales