Séance du 10 février 2022

Retransmission du conseil Municipal sur Facebook 
 

 

Pour consulter et télécharger le procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2022, cliquer sur l’icône ci-dessous :

Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :

• 1. Voeu relatif à la hausse du coût de l’énergie pour les communes : 

• 2. Annexe Convention de partenariat voisins vigilants et solidaires 1 :

• 2. Convention partenariat voisins vigilants et solidaires : 

• 3. Annexe Rapport d’orientation budgétaire de la commune - année 2022 :

• 3. Débat et rapport d’orientation budgétaire de la commune - année 2022 :

• 4. Attribution véhicules de service avec remisage à domicile - année 2022 :

• 5. Demande de subvention DSIL 2022 Travaux de rénovation du gymnase Pierre-Pouget :

• 6. Demande de subvention DSIL 2022 menuiseries extérieures Espace culturel Alain-Poher : .

• 6. Demande de subvention DSIL 2022 menuiseries extérieures Espace culturel Alain-Poher-1 :

• 6. Devis TAM SAS menuiseries extérieures Espace culturel Alain-Poher Pièce 2 DPGF LOT 3 :

• 7. Demande subvention FIM menuiseries extérieures Espace culturel Alain-Poher : 

• 8. Demande subvention auprès de la Région Île de France menuiseries extérieures Espace culturel Alain-Poher :

• 9.1 Demande de subvention DSIL 2022 Réfection thermique toitures Pasteur B et maternelles Curie :

• 9.2 Demande subvention FIM rénovation thermique toitures Pasteur B et maternelle Curie : 

• 9.3 Demande de subvention auprès de la région Île de France rénovation thermique toitures Pasteur B et maternelle Curie :

• 9.4 Demande subvention auprès du CG94 rénovation thermique toitures Pasteur B et maternelle Curie : 

• 9. Demande subvention auprès du CG94 menuiseries extérieures Espace culturel Alain-Poher : 

• 10. Annexe Convention objectifs financement BAFA-BAFD séjours avec la CAF :

• 10. Convention objectifs financement BAFA-BAFD séjours avec la CAF : 

• 11. Annexe Convention objectifs financement pilotage du projet de territoire Ctg avec la CAF : 

• 11. Convention objectifs financement pilotage du projet de territoire Ctg avec la CAF :

• 12. Annexe Convention objectifs financement EAJE multi-accueil avec la CAF :

• 12. Convention objectifs financement EAJE multi-accueil avec la CAF :

• 13. Annexe Convention objectifs financement EAJE Crèche familiale avec la CAF :

• 13. Convention objectifs financement EAJE crèche familiale avec la CAF :

• 14. Annexe Règlement intérieur du Week-end du développement durable :

• 14. Règlement intérieur du Week-end du développement durable :