Séance du 23 juin 2022

Retransmission du conseil Municipal sur Facebook 

 

Pour consulter et télécharger le compte-rendu succinct, cliquer sur l’icône ci-dessous :

Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :

• 1. Création d’un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance entre Villeneuve-le-Roi et Ablon-sur-Seine : 

• 2. Avis du Conseil sur l’acceptation de l’adhésion de Villiers-sur-Marne au syndicat d’action foncière du Val-de-Marne SAF 94 :

• 3. Instauration d’un barême relatif à la mise en oeuvre de l’astreinte prévue à l’article L. 481-1 du code de l’urbanisme : 

• 4. Annexe COT SNCF Annexe Carte parc Gare : 

• 4. Annexe 2 - Plan du bien : 

• 4. Signature d’un bail civil d’occupation temporaire d’un terrain SNCF voyageurs pour l’aménagement d’un parc public :

• 5. Annexe Plan du bien Réseau : 

b

• 5. Signature d’une convention d’occupation temporaire d’un terrain SNCF Réseau pour l’aménagement d’un parc public (parcelle AA 301p) :

• 6. Autorisation de signer l’avenant N°2 au marché de travaux de l’Espace culturel Alain-Poher - LOT 1 chaufferie ventilation climatisation : 

• 7. Autorisation de signer l’avenant 1 au marché de travaux de l’Espace culturel Alain-Poher - LOT 3 menuiseries extérieures :

• 7B. Autorisation de signer le marché de réhabilitation thermique du gymnase Pierre-Pouget : 

• 8. Autorisation de signer le marché de réfection des voiries 2022 :

• 8B. Autorisation de signer le marché de travaux d’aménagement d’une parcelle à destination de jardins partagés : 

• 9. Rapport annuel d’utilisation des dotations de solidarité au titre du FSRIF exercice 2021 :

• 10. Fixation des tarifs municipaux à compter du 1er septembre 2022 :

• 11. Annexe 1607 saison2 - protocole du temps de travail V02-BB :

• 11. Harmonisation de la durée du temps de travail dans la fonction publique : 

• 12. Actualisation du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et engagement professionnel (RIFSEEP) : 

• 12. Annexe 1 RIFSEEP Indicateur cotation Postes - V00 :

• 12. Annexe 2 RIFSEEP Groupe fonction - V02 :

• 12. Annexe 3 RIFSEEP Critères part variable - V01 :

• 13. Annexe ablonais 2021-2022 :

• 13. Fixation du forfait d’externat pour les enfants 2021-2022 :

• 14. Fixation des participations financières des familles au mini-séjour du 22 au 25 août 2022 :

• 15. Fixation des participations financières des familles au mini-séjour du 18 au 21 juillet 2022 :

• 16. Annexe délibération mise à jour règlement intérieur ACM :

• 16. Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des ALSH maternel et élémentaire d’Ablon-sur-Seine :