Séance du 13 octobre 2022

Conseil municipal du 13 octobre 2022

Pour consulter et télécharger le procès-verbal du conseil municipal du jeudi 13 octobre 2022, cliquer sur l’icône ci-dessous :

Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :

• 1. Suppression d’un poste d’adjoint au Maire et installation d’un conseiller municipal :

• 2. Fixation des indémnités de fonction Maire-adjoints-conseillers municipaux : 

• 3. Désignation des membres de la commission municipale services à la population : 

• 4. Désignation des membres de la commission d’appels d’offres des marchés publics (CAO) :

• 5. Désignation des membres de la commissions DSP : 

• 6. Désignation des représentants du CM aux Associations et syndicats et organismes divers : 

• 7. Fonds de compensation des charges transférées (FCCT) définitifs 2021 :

• 9. Autorisation de signer l’avenant Jardins partagé LOT 1 clôture :

• 10. Autorisation de signer l’avenant gymnase Pierre-Pouget LOT 1 bardage : 

• 11. Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) :

• 11. Annexe Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) :

• 12. Adhésion aux missions de médiation à l’initiative du juge ou à l’initiative des parties : 

• 12. Annexe Adhésion aux missions de médiation à l’initiative du juge ou à l’initiative des parties : 

• 13. Annexe Signature d’une convention d’objectifs et de financement :

• 13. Signature d’une convention d’objectifs et de financement : 

• 14. Attribution d’une subvention exceptionnelle :