Séance du 30 mars 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023 :

Pour consulter le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 mars 2023, cliquer sur l’icône ci-dessous : 

 

Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :

• 1. Désignation des délégués au comité syndical du syndicat mixte d’énergie Orge Yvette Seine (SMOYS) :

• 2. Annexe Projet de convention TOTEM Antennes-relais - Parking de la gare : 

• 2. Convention d’occupation du domaine public avec la société TOTEM France : 

• 3. Annexe 1 Avant-PADDDEBAT sur l’avant PADD du futur PLUI :

• 3. Annexe 2 Remarques d’Ablon Débat sur l’avant PADD du futur PLUI : 

• 3. Débat sur l’avant Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) : 

• 4. Annexe du règlement voirie : 

• 4. Instauration d’un règlement de voirie : 

• 5. Annexe Compte de gestion 2022 de la commune : 

• 5. Compte de gestion du budget de la commune pour l’exercice 2022 : 

• 6. Annexe Signature CA 2023 : 

• 6. Annexe Synthèse M14 - CA 2022 - Commune : 

• 6. Annexe Compte administratif 2022 de la commune : 

• 6. Compte administratif du budget de la commune pour l’exercice 2022 : 

• 7. Affection au budget 2023 des résultats de l’exercice 2022 de la commune : 

• 7. Annexe Signature BP 2023 : 

• 8. Fixation des taux des taxes directes locales : 

• 9. Attribution d’une subvention au CCAS : 

• 10. Annexe Synthèse M57 - BP 2023 - Commune : 

• 10. Annexe ROB 2023 synthèse : 

• 10. Annexe Signature BP 2023 - Copie :

• 10. Examen et vote du budget primitif de l’exercice 2023 de la commune : 

• 11. Autorisation de signer l’avenant 1 au marché de nettoyage des locaux municipaux et vitrerie LOT 1 LOCAUX : 

• 12. Autorisation de signer l’avenant 1 au marché de nettoyage des locaux municipaux et vitrerie LOT 2 VITRERIE : 

• 13. Demande de subvention au titre de la dotation de DSIL 2023 Travaux de rénovation thermique de l’Espace Culturel Alain-Poher : 

• 14. Demande de subvention au titre de DETR 2023 Travaux de rénovation thermique de l’Espace Culturel Alain-Poher : 

• 15. Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Verts 2023 Travaux de rénovation thermique de l’Espace Culturel Alain-Poher : 

• 16. Demande de subvention au titre de DETR 2023 Aménagement d’un parc écologique - Quartier de la gare : 

• 17. Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Verts 2023 Aménagement d’un parc écologique - Quartier de la gare : 

• 18. Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Verts 2023 Travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de ville et du centre technique municipal :

• 19. Demande de subvention au titre de la DSIL 2023 Travaux de réhabilitation thermique des vestiaires de football : 

• 20. Demande de subvention au titre de la DETR 2023 Travaux de rénovation thermique des vestiaires de football du Complexe sportif Pierre-Pouget : 

• 21. Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Verts 2023 Travaux de réhabilitation thermique des vestiaires de football : 

• 22. Annexe Ablonais 2022-2023 : 

• 22. Annexe Convention fixation du forfait d’externat pour les enfants ablonais accueillis dans les écoles maternelles et élémentaires privées : 

• 22. Fixation du forfait d’externat :