Séance du 29 juin 2023
Conseil municipal du 29 juin 2023 :
Pour consulter et télécharger la liste des délibérations du conseil municipal du 29 juin 2023, cliquer sur l’icône ci-dessous :
Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :
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1. L’annexe Délibération local Duru :
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1. La signature d’une promesse de vente sous conditions d’un bien immobilier SIS avenue Auguste-Duru :
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2. L’institution de la taxe de séjour sur la commune d’Ablon-sur-Seine :
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3. L’autorisation d’apurer les déficits des régies :
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4. L’autorisation de signer le marché de travaux de réfection de voiries rues Maraîchers - Leclerc :
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5. L’autorisation de signer l’avenant 1 au marché de travaux de réfection de voirie rue Simon :
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6. L’autorisation de signer le marché d’éclairage public et d’illuminations de fin d’année LOT 1 :
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7. L’autorisation de signer le marché d’éclairage public et d’illuminations de fin d’année LOT 2 :
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8. L’autorisation de signer le marché de remplacement de la verrière acier Espace Culturel Alain Poher :
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9. L’autorisation de signer le marché de travaux d’aménagement paysager du parc de la gare LOT 1 :
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10. L’autorisation de signer le marché de travaux d’aménagement paysager du parc de la gare LOT 2 :
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11. L’annexe Convention d’occupation du domaine public :
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11. Autorisation de signer la convention en vue de l’installation photovoltaiques :
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11BIS. Demande de subvention au titre du plan de 50 000 arbres - parc de la gare :
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11TER. Demande de subvention au titre du plan de 50 000 arbres - Stade Pierre Pouget :
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12. Modification du tableau des effectifs :
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13. Approbation des participations familiales pour le mini-séjour :
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14. Annexe Crèche familiale :
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14. Annexe Protocole crèche familiale :
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14. Annexe Règlement intérieur crèche familiale :
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14. Approbation de la mise à jour du règlement intérieur crèche familiale :
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15. Annexe Protocole multi-accueil :
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15. Annexe Règlement intérieur multi-accueil :
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15. Annexe multi-accueil :
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15. Approbation de la mise à jour du règlement intérieur multi-accueil :
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16. Approbation des tarifs pour l’utilisation du gymnase par l’école heureuse 2022-223 et 2023-24 :
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17. Attribution subventions 2023 fonctionnement assos locales :
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18. Attribution d’une subvention à l’EPIC Les Bords de Scènes 2023 :
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Voeu demandant des mesures concrètes pour mieux protéger les population survolées :