Séance du 14 décembre 2023

Conseil municipal du 14 décembre 2023 :

Pour consulter et télécharger la liste des délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2023, cliquer sur l’icône ci-dessous :

Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous : 

• Procès-verbal : 

• 1 - Adhésion au S.M.O.Y.S. de la commune de Videlles :

• 2 - Dérogation au repos dominical pour l’année 2024 :

• 3 - Annexe avis sur le projet de plan de protection de l’atmosphère avis sur le PPA (25102023) :

• 3 - Avis sur le projet de plan de protection de l’atmosphère :

• 4 - Acquisition de la placette issue du programme immobilier « le Rossi » sis 21 - 21 bis rue du Bac :

• 4 bis - Constitution de partie civile :

• 5 - Admission des titres en non-valeur des créances irrécouvrables :

• 6 - Annexe signature de la convention relative à la fourniture et la refacturation de repas aux personnes âgées :

• 6 - Signature de la convention relative à la fourniture et la refacturation de repas aux personnes âgées :

• 7 - Annexe situation budgétaire :

• 7 - Décision modificative n°1 au budget primitif 2023 de la commune :

• 8 - Annexe signature de la convention relative à l’expérimentation du compte financier unique (CFU) :

• 8 - Signature de la convention relative à l’expérimentation du compte financier unique (CFU) :

• 9 - Autorisation d’engager les dépenses d’investissement du budget principal :

• 10 - Fonds de compensation des charges transférées (F.C.C.T.) définitif 2022 :

• 11 bis - Autorisation de signer l’avenant 3 au marché de remplacement de la verrière :

• 11 - Fonds de compensation des charges transférées (F.C.C.T.) Provisoire 2023 :

• 12 - Attribution d’une subvention exceptionnelle (ÉPIC) les bords de scènes :

• 13 - Rapport annuel d’activités 2022 S.M.O.Y.S. :