Séance du 29 février 2024

Conseil municipal du 29 février 2024 :

Pour consulter et télécharger la liste des délibérations du conseil municipal du 29 février 2024, cliquer sur l’icône ci-dessous

• 1-ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE À DEMISSION ET INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
• 2-FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION ATTRIBUÉES AU MAIRE, AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS
• 3-DÉSIGNATION DES MEMBRES AUX COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES - COMMISSION RESSOURCES ET COMMISSION SERVICES À LA POPULATION
• 4-DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPELS D’OFFRES DES MARCHÉS PUBLICS (C.A.O.)
• 5-DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (D.S.P.)
• 6-ADHÉSION AU SMOYS AU TITRE DE LA COMPÉTENCE DE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION DE GAZ POUR LES COMMUNES DE BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTÉ, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ETAMPES ET MILLY-LA-FORET ET ADHÉSION AU TITRE DE LA COMPÉTENCE INFRASTRUCTURES DE RECHARGES POUR VÉHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) POUR LES COMMUNES DE BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY, MAISSE, MILLY-LA-FORET, PUSSAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, TIGERY ET VERT-LE-PETIT
• 7-APPEL A PROJET « PROJET DE SOLARISATION METROPOLITAIN » DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS : ANNONCE DE LA SELECTION DE LA « COLLECTIVITÉ D’ABLON SUR SEINE » EN TANT QUE LAURÉATE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
• 8-ATTRIBUTION DES VÉHICULES DE SERVICE AVEC REMISAGE À DOMICILE - ANNÉE 2024
• 9-MISE EN PLACE D’UNE REGLEMENTATION SUR LES MEUBLÉS DE TOURISME
• 10-DEMANDE D’INSCRIPTION DE LA COMMUNE D’ABLON-SUR-SEINE SUR LA LISTE PREFECTORALE DES COMMUNES AUTORISEES A IMPOSER LE RAVALEMENT DE FAÇADES DES IMMEUBLES
• 11-RAPPORT ANNUEL D’UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ DE LA REGION D’ILE DE FRANCE (FSRIF) – EXERCICE 2023
• 12-DÉBAT ET RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE DE LA COMMUNE - ANNÉE 2024
• 12-ANNEXE RAPPORT DOB 2024 VILLE
• 13-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX – D.E.T.R. 2024 – TRAVAUX DE RÉNOVATION THERMIQUE DES VESTIAIRES DE FOOT DU STADE PIERRE POUGET
• 14-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX – D.E.T.R. 2024 – TRAVAUX D’ISOLATION THERMIQUE PAR LE SOL DE L’ESPACE CULTUREL ALAIN POHER
• 15-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL – D.S.I.L. 2024 – TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DE L’HOTEL DE VILLE
• 16- CONTRAT D’AMENAGEMENT DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE
• 17-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
• 18- VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE (PPAE)
• 19-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PORTANT ADHESION AU SERVICE ERGONOMIE ET INGENIERIE DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (EIPRP) DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE (CIG) POUR L’INSPECTION ET LE CONSEIL EN PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS – PERIODE 2024
• 20-SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES AXE 3 ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
• 21-SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT FME SUR FONDS LOCAUX ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
• 22-FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX À COMPTER DU 1er AVRIL 2024
• 23-FIXATION DES TARIFS POUR LA CLASSE DE DÉCOUVERTE 2024