Séance du 5 octobre 2023
Conseil municipal du jeudi 5 octobre 2023 :
Pour consulter et télécharger la liste des délibérations du conseil municipal du 5 octobre 2023, cliquer sur l’icône ci-dessous :
Pour consulter les documents relatifs au Conseil municipal, cliquer sur les documents ci-dessous :
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Annexe_Convention de mise à disposition d’ASVP :
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Convention de mise à disposition des ASVP et OVP :
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Extension et élargissement de la vidéo-verbalisation :
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Annexe_Convention portant autorisation de décoration des arbres d’alignement le long des routes départementales :
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Convention portant autorisation de décoration des arbres :
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Modification du tableau des effectifs :
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Convention d’objectif et de financement pour le fonds de modernisation des établissement d’accueil :
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Annexe_Convention de partenariat Ablon / Bords De Scènes 2023-2024 :
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Convention de partenariat d’objectif et de moyens EPIC :
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Voeu exprimant l’opposition au projet de port et au projet de franchissement routier :